TVA – Description des champs
La table des codes TVA contient les informations suivantes :
Code
Le code est la description le nom du code TVA. Il apparaît dans les listes déroulantes à partir desquelles vous affectez le code aux comptes et aux écritures. Les mandats-modèles de Topal contiennent déjà une liste des codes TVA avec certains codes. Il n’est pas difficile de modifier ces codes plus tard, même si des écritures utilisant ces codes ont déjà été passées. Le programme modifie automatiquement le code partout, y compris dans le décompte TVA, ou les codes sont attribués aux chiffres du formulaire de décompte.
Si vous créez des nouveaux codes TVA, vous devez les lier avec le bon chiffre du formulaire TVA : pour ce faire, passez au sous-module états de la comptabilité générale [Comptabilité générale > Etats] et affichez les Options du décompte TV. Cliquez sur le bouton Groupes TVA : la table affiche chaque chiffre du décompte TVA et les codes TVA qui lui sont attribués. En cliquant sur le carré bleu dans la colonne TVA, la liste de tous les codes s’affiche. Activez/désactivez les codes pour éditer le groupe TVA.
Conseil : Vous ne devez effectuer ces paramétrages que si vous connaissez la logique du formulaire TVA. En règle générale, il ne sera guère nécessaire d'ajouter de nouvelles codes TVA à la liste existante. (voir aussi Édition période TVA / Groupes TVA)
Les codes TVA non utilisés peuvent être désactivées ou supprimées. Les codes TVA qui ont été comptabilisés ne peuvent bien sûr pas être supprimés.
Description
Voici les codes principaux standards contenus dans Topal:
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Cip
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Corrections de l’impôt préalable: double affectation (art. 30), prestations à soi-même
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Cpn
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Propre consommation de marchandises et de prestations de service au taux normal
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Cpr
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Propre consommation de marchandises et de prestations de service au taux réduit
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Deg
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Dégrèvement ultérieur de l’impôt préalable
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Ex
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Exportation de prestations
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Exp
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Livraisons pour l'exportation avec preuve
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libre
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Chiffre d'affaires exclues du champ de l'impôt
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PET
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Déclaration pour l'acquisition de prestations de service à l'étranger
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Pin
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Impôt préalable déductible grevant les investissements et ACE au taux normal
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Pir
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Impôt préalable déductible grevant les investissements et ACE au taux réduit
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Pmn
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Impôt préalable déductible grevant les acquis. de biens et de services au taux normal
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Pmr
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Impôt préalable déductible grevant les acquis. de biens et de services au taux réduit
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TVAn
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Chiffre d'affaires de livraisons et prestations au taux normal
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TVAr
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Chiffre d'affaires de livraisons et prestations au taux réduit
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Tabelle 1: Codes TVA
Compte
Compte TVA sur lequel le montant TVA calculé d'une écriture par son code TVA est automatiquement comptabilisé.
Pour les codes TVA qui concernent le chiffre d’affaires, définissez un compte de passif (à décaisser) pour afficher la dette de TVA et pour les codes TVA qui concernent l’impôt préalable, un compte d’actifs (à encaisser) pour afficher les montants réclamés à l’administration.
Incl.
Si cette case à cocher est activée, Topal considère le montant de l’écriture comme montant brut (TVA inclue). Vu qu'on comptabilise généralement des montants bruts, la plupart des codes sont définis avec TVA inclue. Dans une écriture, vous pouvez modifier ce paramètre à tout moment avec le bouton radio Incl. ou Excl.
Préalable
identifie les codes TVA d’impôt préalable
Pourcent
Ce pourcentage est le montant de TVA, calculé à partir du montant comptabilisé. Si les taux d’imposition changent, vous pouvez facilement adapter vous-même les nouvelles valeurs.
Partie
Cette valeur est principalement utilisée pour calculer la moitié de l’impôt préalable (codes Py…) : cela signifie que seul le pourcentage du montant de TVA spécifié dans cette colonne est comptabilisé. Ce paramétrage est également utile si vous avez vos propres conventions, par exemple lorsqu’une entreprise a une part importante de transactions exonérées ou reçoit des subventions de l’état et ne peut donc réclamer qu’un pourcentage inférieur de l’impôt préalable.
Pas utilisé
Si une coche rouge apparaît dans cette colonne, vous devez vérifier votre décompte TVA. Cette coche signale qu’un code TVA marqué comme actif dans la liste, n’est pas attribué à un chiffre du décompte TVA. Si tel est le cas, l'état ne peut être généré correctement et doit être corrigé. Chaque code utilisé doit être affecté à un groupe TVA : [Période TVA > Editer période TVA > Groupes TVA].
Figure 1 : Liste des codes TVA