TVA - Décompte
Le décompte TVA fait partie des rapports dans le domaine comptabilité générale du Topal Reporting System.
Chaque fois que vous créez et soumettez un décompte de TVA, vous devriez le sauvegarder : la commande Enregistrer le décompte TVA se trouve dans le menu contextuel de l’état Décompte TVA.
En sauvegardant les périodes de décompte, vous ne pouvez pas seulement suivre à à tout moment les données que vous avez soumises à l'administration fiscale, mais vous pouvez également vous assurer que les écritures TVA des périodes précédentes soient prises en compte dans l'analyse suivante et déclarées avec le décompte actuel. Tant que le paramètre par défaut Déduire les périodes déjà enregistrées est activé dans les Options des États, la période d'analyse s'étend toujours du début de l'exercice comptable à la date clé spécifiée sur le décompte.
Ensuite, vous ne pouvez pas spécifier une date de début [Du], et il suffit de saisir la date [Au], la date clé du décompte TVA actuel.
Si vous procédez ainsi, Topal évalue d’abord toutes les écritures jusqu’à la date de référence du décompte et soustrait ensuite les valeurs des périodes enregistrées.
Cette méthode permet de s’assurer qu'il n'y a pas de différences entre les valeurs TVA de votre comptabilité et les chiffres communiqués à l'administration fiscale.
La fenêtre Options des Etats du décompte TVA (double-clic sur le décompte), permet d’effectuer différents paramétrages (Figure 1).
Figure 1 : Décompte TVA – Options des États
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Avec date d'impression
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La date d’impression est notée sur le décompte.
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Tout l’exercice
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Activé : l'exercice entier est indiqué dans la plage de dates dans l’en-tête du formulaire (01.01.2xxx - 31.12.2xxx).
Désactivé : spécifiez une plage de dates personnalisée (p.ex. 01.01.2xxx - 31.08.2xxx).
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Détails créateur
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Nom/initiales de la personne qui a créé le décompte TVA.
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Devise
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Sélectionnez la devise à utiliser pour le décompte. Cette option est décrite en détail ci-dessous.
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Déduire les périodes déjà enregistrées
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Les périodes précédentes déjà enregistrées sont soustraites pour ce décompte.
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Groupes TVA
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Réconciliation
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Cette option permet de générer un décompte séparé pour la réconciliation annuelle du décompte de la TVA suisse. Topal sélectionne toutes les écritures qui n’ont pas encore été imputées pour l’année civile et les regroupe dans un décompte séparé de la TVA.
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Imprimer sur le formulairede TVA original
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Active les paramètres gauche/haut pour régler les marges d’impression sur le formulaire. Topal vous permet ainsi d’imprimer directement sur le formulaire original avec n’importe quelle imprimante.
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Devise
Si un client domicilié en CH est géré dans une devise étrangère (p.ex. EUR), le décompte TVA doit être envoyé en francs suisses (CHF).
Par défaut, la liste déroulante affiche la devise dans laquelle le client est géré. Par exemple, si un client est géré en EURO et que le décompte TVA doit être généré en CHF, vous devez adapter la devise à l'aide du menu déroulant. Si vous entrez une devise autre que la devise principale, de nouveaux champs sont affichés (Figure 2). Le taux de change déclaré est extrait des données de base, resp. des taux de change utilisés.
Toutefois, vous êtes libre de fixer un taux de change de votre choix. Cochez la case Utiliser des taux fixes et entrez le taux de change que vous souhaitez utiliser pour la conversion.
Figure 2 : Taux de change