TVA - Taux valable dès le
Les taux de TVA évoluant régulièrement, Topal permet de mémoriser plusieurs jeux de codes TVA, et d'indiquer leur période de validité.
La liste de codes TVA affichés dans les données de base correspond à la table de codes TVA affichée sous le menu [TVA - Taux vlable dès le > Propirétés] de la barre d’en-tête.
Si les taux changent, ajoutez une nouvelle période TVA : sélectionnez [TVA - Taux vlable dès le > Nouvelle période TVA]. Indiquez la date de début de la nouvelle période.
Lors de l'enregistrement de la période, une copie des taux de TVA valables jusqu'à présent est créée, que vous pouvez maintenant adapter aux nouvelles valeurs.
Topal utilise systématiquement les codes TVA liés à la période sélectionnée dans la barre d’en-tête (voir Figure 1). Cela permet de passer facilement d’une période à l’autre, notamment durant les phases de transition où les anciens et les nouveaux taux sont utilisés en parallèle.
Figure 1 : Menu déroulant pour gérer les périodes de TVA
En cas de modification de la législation dans le domaine de la TVA, Topal livre les tables de taux actualisées.
Celles-ci sont disponibles dans les mandats modèles, tels que le mandat modèle allemand « KMU Aktiengesellschaft » et le mandat modèle français « Modèle SA ».
Vous pouvez consulter à tout moment les tables « TVA – Taux valables dès le », puis les exporter vers d’autres mandats comme suit.
Si vous utilisez des codes TVA spécifiques à votre mandat, veillez à les ajuster après l’exportation depuis le mandat modèle. Pour les utilisateurs ayant plusieurs mandats, il est recommandé de créer un mandat modèle personnalisé où vous pourrez configurer vos propres codes TVA. Vous pourrez ainsi transférer facilement les nouvelles tables TVA de votre modèle vers vos autres mandats.
Pour les mandats utilisant le type de décompte « TDFN - Taux de dette fiscale nette », il est possible d’importer la table du mandat modèle « Modèle SA ». Après l’exportation, n’oubliez pas de modifier les taux en fonction de votre propre taux de dette fiscale nette.
Étape 1:
Dans le mandat modèle « Modèle SA », sélectionnez la table correspondante « TVA – Taux valables dès le » fournie par Topal.
Étape 2:
Dans le module [Données de base | Listes des codes TVA], exportez la table « TVA » vers les mandats souhaités via le menu contextuel.
Étape 3:
Dans le dialogue d'exportation, vous pouvez sélectionner plusieurs mandats simultanément. Veillez à désactiver la case « Check compatibility ».
TVA - Taux valable dès le > Propriétés > Reports
Lors de la mise à jour, un nouveau formulaire de décompte TVA est automatiquement ajouté. Si celui-ci n'apparaît pas, vous pouvez l'activer dans l'onglet "Reports" des propriétés de la période TVA.
