AVS/AC/AI/APG

Comme les mêmes valeurs s'appliquent au calcul du salaire pour le 1er pilier (AVS/AI/APG/AC), l'AVS/AI/APG ainsi que l'AC sont gérées de manière centralisée dans Topal Payroll Admin. Ainsi, ces valeurs sont valables pour tous les mandats et les éventuelles adaptations ne doivent être effectuées qu'une seule fois dans l'AdminUi.

Si des mandats salariaux sont gérés avec une obligation d'assurance sociale en dehors de la Suisse, il existe la possibilité de gérer et d'adapter ces valeurs individuellement pour chaque mandat dans les données de base du mandat, sous Assurances - AVS - Coordonnées de calcul.

Valable dès / Ligne temporelle:

Dans le champ « Valable dès », les ajustements des bases de calcul de l'AVS ainsi que des cotisations sont consignés sur une ligne temporelle.

En cas de modification de ces valeurs de référence (par exemple, l'adaptation de l'âge de la retraite ou des cotisations), il est nécessaire de créer une nouvelle entrée avec une date de validité « Du » en utilisant le symbole « crayon ».

Pour cela, cliquez sur le bouton « Ajouter » et renseignez la nouvelle date de début de validité (« Du »). Il est également possible, de manière optionnelle, d'ajouter une remarque.

La date d'une nouvelle entrée peut être modifiée jusqu'à la première utilisation, en cliquant sur le bouton « Éditer ». Ensuite, le champ « Du » sera verrouillé. En revanche, les remarques peuvent être modifiées à tout moment.

Grâce à l'historique complet affiché sur la ligne temporelle, Topal Payroll applique automatiquement les valeurs appropriées en fonction de la date de décompte, même si vous devez encore « actualiser » les « anciens » mandats. De même, si des valeurs pour l'AVS/AI/APG/AC sont ajustées au niveau de l'employé, il n'est pas nécessaire d’ajouter une nouvelle ligne temporelle dans les codes de salaire, car l’assujettissement de l’employé reste inchangé.

Remarque sur la mise à jour de la version 3.5 : Cette fonctionnalité est introduite avec la version 3.5. Ainsi, lors de la mise à jour vers cette version, la première date « Du » correspondra toujours au 1er jour de la période de salaire en cours. Les valeurs sont automatiquement transférées.

Données de référence : Obligation de cotiser / Âge de retraite / Limite d'exonération AVS

Dans ce domaine, les données de référence légales concernant l'obligation de cotiser à l'AVS ainsi que l'âge de la retraite sont gérées. Topal Solutions publie les modifications correspondantes dans la newsletter de fin d'année ainsi que sur notre site Internet.

Une fois utilisées, les valeurs ne peuvent plus être adaptées. En cas de modification, une nouvelle ligne temporelle doit être créée comme décrit au point 1.

Cotisation AVS / AI / APG et AC

Dans la partie inférieure, AVS/AI/APG/AC, les taux de cotisation pour l'AVS/AI/APG ainsi que pour l'AC sont enregistrés. Dès qu'une valeur a été utilisée et qu'une modification intervient, une nouvelle ligne temporelle (voir point 1) doit être ajoutée.
Les adaptations rétroactives ne sont donc pas possibles.

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