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Topal Solutions SA

Adaptation de la TVA

 
À partir du 3e trimestre/semestre 2023, la TVA pourra être décomptée avec les nouveaux taux de TVA.
Vous trouverez ci-dessous toutes les adaptations effectuées par la mise à jour.
 
TVA - Nouvelles périodes TVA
Les nouvelles périodes de TVA - Taux valable dès le 01.07.2023 et dès le 01.01.2024 ont été introduits dans le mandant modèle Topal "Modèle SA".
 
 
Ces périodes peuvent être exportées du mandat "Modèle SA" vers tous les mandats souhaités. (voir instructions)
Lors de la comptabilisation, le système vous renvoie à la période correspondante en fonction de la date de comptabilisation.
Vous pouvez ainsi clôturer le décompte TVA jusqu'au 2e trimestre/1er semestre 2023 inclus avec la période TVA  Taux valable dès le 01.01.2018.
Lors de la comptabilisation à partir du 01.07.2023, la période avec les taux TVA valables à partir du 01.07.2023 sera automatiquement proposé. Il en va de même à partir de l'année suivante 2024.
 
 
TVA - Nouveau formulaire TVA
Le nouveau décompte TVA 2023/03 a été intégré pour les langues DE et FR.
 
 
 
TVA - Nouveau taux TVA
Vous trouverez ci-dessous les codes TVA avec les taux de TVA des nouvelles périodes TVA.
Une distinction est faite entre les codes TVA normaux et les codes "spéciaux".
Les codes "spéciaux" sont en principe toujours les taux de TVA pour la période à venir ou rétroactive.
Comme le taux de TVA normal est encore de 7,7% pour l'année 2023, le nouveau taux de TVA de 8,1% est considéré comme un cas spécial.
À partir du 01.01.2024, l'approche sera inversée. Le taux normal sera alors TVAn 8.1% et le cas spécial (rétroactif pour 2023) TVAnSpec 7.7%.
Il en va de même pour les taux réduits et les taux de TVA pour la restauration.
 
 
 
 
Dans une période de TVA, les codes et les taux TVA sont gérés, ainsi que les chiffres du formulaire de décompte TVA.
Tous les codes TVA sont attribués aux chiffres correspondants du formulaire de décompte TVA.
Comme les chiffres du décompte ont également été modifiés avec le nouveau formulaire, les codes TVA sont attribués en conséquence aux nouveaux chiffres.