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Topal Solutions SA

Paiements instantanés

Le trafic des paiements suisse fait le premier pas vers les « paiements instantanés » à partir du 20 août 2024. Les « paiements instantanés » sont des ordres de paiement qui doivent être traités par les établissements financiers en l'espace de 10 secondes (pour l'instant en théorie).
 
Il n'a pas encore été décidé de manière définitive quels établissements financiers soutiendront les « paiements instantanés », ni comment leurs fonctions seront mises en œuvre. Ce qui ressort des établissements financiers contactés jusqu'à présent, c'est que ~90% d'entre eux ne soutiennent pas les paiements instantanés ou seulement partiellement. Dans la plupart des cas, seul l'échange de paiements entre les banques est mis en œuvre, ce qui signifie pour les clients finaux que les « paiements instantanés » ne peuvent pas encore être utilisés.
 
La spécification (SPS 2024) donne aux établissements financiers une certaine marge de manœuvre quant à la manière de mettre en œuvre les fonctions. Pour pouvoir contrôler cette flexibilité, Topal met à disposition un service qui contient les configurations bancaires. Cette configuration est synchronisée avec le client Topal via un service. Si l'on constate qu'un établissement financier prend en charge les "paiements instantanés", le service peut être reconfiguré en quelques minutes. Les nouvelles configurations sont ensuite directement synchronisées avec votre Topal. Toutefois, cette configuration peut manuellement être remplacée par l'utilisateur dans les [Données de base | Base bancaire].
 
La configuration comprend les points suivants :
 
  • Version supportée de SPS Credit Transfer (2020, 2022, 2024)
  • Version supportée du SPS Cash Management (2020, 2022, 2024)
  • Les « paiements instantanés » sont-ils supportés par la banque ?      
  • Les « écritures multiples» sont-elles supportées par la banque ?
  • Quelle limite de montant est autorisée par la banque ?
  • Les « paiements instantanés » sont-ils exécutés comme paiements standard en cas d'erreur  

 
Les « paiements instantanés » n'ont rien changé au concept en trois étapes (facture, proposition de paiement, ordre de paiement) pour transmettre les factures à une banque.
Les « paiements instantanés » permettent de traiter rapidement les ordres de paiement. Toutefois, le traitement est actuellement limité aux factures en CHF.
 
Proposition de paiement (paiement instantané)
Un ordre de paiement qui doit être traité de manière « instantanée » doit également être déclaré comme tel. La proposition de paiement doit donc déjà être configuré comme « paiement instantané».
Si « paiement instantané» est sélectionné, divers contrôles sont effectués. Ainsi, les paiements instantanés ne peuvent contenir que des factures en CHF. En conséquence, les factures qui ne correspondent pas aux critères (c'est-à-dire les factures en monnaie étrangère) sont inactivées.  
 
Les attributs suivants sont contrôlés pour chaque proposition de paiement lors de leur enregistrement : 
 
  • Factures en CHF uniquement
  • Limite de paiement dépassée (spécifique à la banque)
  • Les écritures multiples sont-elles autorisées (spécifique à la banque)*
  • Exécution des paiements en cas d'erreur (spécifique à la banque)*
  • Paiement par ordre autorisé uniquement via un compte bancaire
 
* est contrôlé lors de l'établissement de l'ordre de paiement
 
Figure 1 : Proposition de paiement - Paiements instantanés
 
Compte bancaire
Lors de la saisie des créanciers, Topal permet d'indiquer une « banque interne » par laquelle la facture doit être payée. Les factures dans une proposition de paiement,  qui sont déclarées comme « paiements instantanés » doivent obligatoirement être payées via une banque. L'utilisateur est invité à indiquer un compte correspondant. Comme tous les établissements financiers ne supportent pas les « paiements instantanés », ces banques et comptes sont affichés comme inactifs.
 
Ordre de paiement (paiement instantané)
La situation est similaire lors de la création d'ordres de paiement. L'utilisateur doit marquer un paiement instantané. D'autres contrôles sont effectués en conséquence. Les propositions de paiement qui ne sont pas marqués comme « paiements instantanés » sont représentés comme inactifs.
 
Les attributs suivants sont contrôlés pour chaque ordre de paiement lors de son enregistrement : 
  • Factures en CHF uniquement
  • Limite de paiement dépassée (spécifique à la banque)
  • Les écritures multiples sont-elles autorisées (spécifique à la banque) ?
  • Exécution des paiements en cas d'erreur de comportement (spécifique à la banque)
  • Paiement par ordre autorisé uniquement via un compte bancaire*
 
* est contrôlé lors de l'établissement de la proposition de paiement
 
Figure 2 : Ordre de paiement - Paiements instantanés
 
Paramètres de l'ordre de paiement
Pour les ordres de paiement, vous pouvez procéder à différents réglages. Les paramètres dépendent du type de paiement. Ainsi, pour les paiements instantanés, les paiements express et les paiements en devises étrangères ne sont pas disponibles. Le paramètre "Écriture multiple" dépend de l'établissement financier et est contrôlé par les paramètres du compte dans les données de base.
 
Figure 3 : Paramètres - Ordre de paiement
 
Réconciliation
Les ordres de paiement transmis à l'établissement financier en tant qu'« paiement instantané » sont livrés par celui-ci dans un avis de débit et de crédit (CAMT.054).
La réconciliation est également effectuée de la même manière pour les « paiements instantanés ».

Remarque
La livraison des relevés de compte est traitée différemment par les établissements financiers. Ainsi, certains établissements financiers fournissent un relevé séparé pour les « paiements instantanés », tandis que d'autres fournissent une forme mixte (paiements standards et instantanés). Il peut également arriver que les deux soient fournis.